(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 juillet 1993 par COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE FROMAGES DE CHEVRE DE LA VALLEE DU CHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476770.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 juillet 2003.
COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE FROMAGES DE CHEVRE DE LA VALLEE DU CHER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°267966 - Publication au BOPI 1998-12-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35